Délibérations :
1- Délégations du Conseil Municipal au Maire
2- Indemnités de fonction
3- Désignation d’un référent Commission Géographique au SMBVSN
4- Adhésion au CNAS
5- Renouvellement de la Convention d’adhésion à la centrale d’achat du Centre
de Gestion de la FPT des Deux-Sèvres
6- Convention entre la commune et Nature Solidaire
7- Budget Principal – Décision budgétaire modificative n°4
8- Approbation de devis travaux
9- Approbation de devis matériels
10- Réhabilitation des bâtiments communaux : renonciation aux tranches optionnelles
11- Approbation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
12- Délivrance de concession de terrain de cimetière
13- Déclarations d’Intention d’Aliéner
Points d’Information :
• Compte rendu des réunions du Conseil Communautaire de la CAN
• Compte rendu des réunions des délégataires
• Compte rendu des réunions des commissions internes
• Les gens du voyage
1- Présentation des actions du département au Conseil Municipal (intervention de 18h30 à 19h30)
2- Présentation du rapport annuels 2019 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement et du service d’eau potable assuré par le Syndicat des eaux du Vivier
3- Délégations du Conseil Municipal au maire
4- Indemnités de fonction
5- Revalorisation des chèques cadeaux des agents municipaux
6- Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense
7- Désignation du titulaire et suppléant à l'Agence d'ingénierie ‘iD79’
8- Contrat de Bail avec Free Mobile
9- Lot n°3 du marché de réhabilitation des bâtiments communaux : Déclaration de sous-traitance modificative – DELTA CTP
10- Avenants : marché de réhabilitation des bâtiments communaux
11- Diagnostic archéologique préventif complémentaire demandé par la DRAC
12- e-CESU
13- Budget principal - Décision budgétaire modificative n°3
14- Approbation de devis
15- Délivrance de concession de terrain de cimetière
16- Déclarations d’Intention d’Aliéner
1- Délégations du Conseil Municipal au maire
2- Indemnités de fonction
3- Désignation de trois commissaires de la Commission intercommunale des Impôts directs
4- Désignation de représentants pour le syndicat intercommunal de desserte par voie de terre des marais mouillés
5- Désignation d’un délégué suppléant à la Commission Locale d’Evaluation Des Transferts de Charges
6- Désignation d’un représentant à l’IPSO 79
7- Commissions communales
8- Tarifs municipaux 2021
9- Tarifs municipaux Enfance et Jeunesse
10- Avenant du PEDT (reconduction)
11- Avenant n°2 de prolongation de délai de la Tranche Ferme des lots 1 à 17
12- Subvention 1000 chantiers pour les Deux-Sèvres
13- Budget principal - Décision budgétaire modificative n°2
14- Approbation de devis
15- Délivrance de concession de terrain de cimetière
16- Déclarations d’Intention d’Aliéner
17- Instauration d’un zonage termites
18- Constitution d’une servitude de passage et d’une servitude de tréfonds
19- Demande d’autorisation de porter plaintes contre les gens du voyage
1- Délégations du Conseil municipal au maire
2- Indemnités de fonction
3- Désignation d’un représentant au syndicat des Marais Mouillé
4- SIEDS : Groupement d’achat d’Energies
5- GRDF : Redevance d’Occupation du Domaine Public pour 2020
6- Budget principal - Décision budgétaire modificative n°1
7- Approbation de devis
8- Délivrance de concession de terrain de cimetière
9- Déclarations d’Intention d’Aliéner
1-Election des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
2-Détermination du nombre de membres du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
3-Désignation des membres issus du Conseil Municipal au Centre Communal d’Action Sociale
4-Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
5-Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
6-Déclarations d’Intention d’Aliéner
7-Servitude de passage perpétuel du Lotissement le Clos de Chanteloup
8-Subventions aux associations – Année 2020
9-Mise à disposition de la Salle de la Grange aux Associations pour 2021
10-Avenant prolongation de délai de la tranche ferme pour la société DELTA CTP
11-GRDF : redevance de concessions 2019 et 2020
12-Délégations du Conseil Municipal au maire
13-Indemnités de fonction
1- Délégations du Conseil municipal au Maire
2- Désignation des délégués au Comité Syndical du SIEDS
3- Délégué au syndicat des 3 rivières
4- Désignation des délégués au Syndicat Mixte du Parc Interrégional du Marais Poitevin
5- Désignation des délégués à l’Association Nature Solidaire (anciennement AIPAMPE)
6- Désignation d’un délégué à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CAN)
7- Représentant à la CAN pour les questions sur les énergies renouvelables et développement durable
8- Désignation d’un délégué au Comité des Fêtes
9- Désignation d’un délégué à ASCOBE
10- Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
11- Indemnités de fonctions
1- Vote du compte de gestion 2019 de la commune
2- Vote du compte administratif 2019 et affectation des résultats
3- Vote des taux des taxes directes locales 2020
4- Vote du budget principal 2020
5- Convention Grange Bleue avec Jean Michel Piton, 14 mars
1-Devis du centre de Loisirs DELIMELO
2-Renouvellement Convention MSA
3-Délibération pour l’utilisation des salles pour les élections municipales
4-Convention de participation au festival “la 5ème saison”
5-Renouvellement convention CASC
6-Contrat La Grange Bleue Concert le samedi 4 avril 2020
7-Répartition concession cimetière
8- Affiliation de la commune au CRCESU en ligne pour recevoir des e-cesu en paiement des dépenses liées aux activités périscolaires
1-Autorisation de mandater les dépenses d’investissement
2-Modification des statuts du SIEDS
3-Vente de la parcelle AH0086
4-Vente de la parcelle AI0345
5-Renouvellement de la convention du bail emphytéotique avec CEN NA (ex CREN)
6-Convention Grange Bleue avec Bernard Joyet, 8 février
7-Convention Grange Bleue avec Jean Michel Piton, 14 mars
8-Demande de subvention Grange Bleue 2020 auprès du Conseil Départemental
9-Convention d’adhésion au dispositif de traitement et de gestion des dossiers de demande d’allocation chômage
1- Intégration de la voirie du lotissement impasse des Taillées dans le domaine public communal
2- Intégration de la voirie du lotissement Les Prés Fromagers de la rue des Taillées dans le domaine public communal
3- Intégration de la voirie du lotissement les Haies dans le domaine public communal (annule et remplace la délibération 76-19)
4- Convention entre la commune de Bessines et l’association ASCOBE
5- Convention de partenariat entre les collectivités Bessines et Ezimé
6- Subvention amendes de police aménagement de sécurité sur voies communales
7- Subvention école élémentaire
8- Autorisation d’ouverture dominicale des commerces de détail – année 2020
9- Adhésion CAUE
10- Retrait de délégations à un adjoint
1- Révision des statuts de la CAN
2- CLETC du 23 septembre 2019 (transfert de l’école de musique de Prahecq)
3- Chèques-cadeaux pour le personnel
4- Convention de participation CDG / MNT pour le risque prévoyance
5- Remboursement des frais de transports
6- Vente d’un terrain communal pour la réalisation d’un quartier d’habitations
7- Intégration de la voirie du lotissement de la rue des Taillées dans le domaine public communal (retiré de l’ordre du jour)
8- Intégration de la voirie du lotissement Les Prés Fromagers dans le domaine public communal (retiré de l’ordre du jour)
1- Adhésion au nouveau contrat des risques statutaires
2- Extension du Temps d’Activités Périscolaires de 45mn à 1h
3- Subvention pour le curage du Bief Jaron
4- Subvention exceptionnelle pour l’APE
5- Subvention pour l’achat des bacs plastiques pour l’école
6- Avis sur le projet du SCOT
1-Modification des statuts du SIEDS
2-Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 27 mai 2019
3-Subvention UDAF Espace Rencontre 2019
4-Subvention ADENVAL 2019
5-Admissions en non-valeur
6-Constatation d’extinction de créances suite à une procédure de rétablissement personnel
7-Tarifs municipaux 2020
8- Contrat de cession La Grange Bleue 5 octobre 2019
9-Contrat de cession La Grange Bleue 16 novembre 2019
10-Contrat de cession La Grange Bleue 15 décembre 2019
11-Tarification pour le spectacle du 15 décembre 2019
12-Mise à disposition de personnel pour le Centre de Loisir
13-Défense incendie / SEV : régularisation propriété réserve incendie
14-Intégration de la voirie du lotissement Les Haies dans le domaine public
15-Intégration de la voirie du lotissement Les Hautes Garennes dans le domaine public
16-Enquête publique déclassement parcelle
17-Remboursement facture
1-Subventions aux associations – Année 2019
2-Approbation du Compte Administratif 2018
3-Affectation du résultat au budget principal
4-Vote du budget 2019 – correctif -
5-ID 79 : modifications statutaires
6-Règlement Départemental de défense extérieure contre l’incendie : validation de la liste des PEI (points d’eau incendie) -
7-Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes : appel à contribution 2019
8-Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la commune et la Ville de Niort rue des 3 Ponts
9-Avenant voirie de Chanteloup
10-Modification limites agglomération RD 3
11-Reprises de concessions en état d’abandon
12-Rémunération des animateurs du Centre de Loisirs
13-Convention avec la Ligue de l’enseignement
14-Dénomination « Les Jardins du Bief Jaron »
15-Temps de travail et horaires du service atelier
16-Tarifs municipaux enfance et jeunesse annule et remplace la délibération n°3619 du 2 mai 2019
17-Validation du PEDT suite au renforcement du comité de pilotage à la demande des enseignants
18-CAN : modification statutaire et régularisation législative et prise de la comlpétence eau au 1/1/2020
1-Révision des tarifs CLSH au 8 juillet 2019
2-Convention Ligue de l’Enseignement du 22 au 24 juillet 2019
3-Convention Ligue de l’Enseignement du 22 au 26 juillet 2019
4-Avenant au projet éducatif territorial – prolongation pour 1 an
5-Convention de servitude pour la réalisation d’un poste de distribution publique d’énergie électrique Gérédis
6-Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage CAN pour l’arrêt de bus Breuil Marais
7- Gérédis RODP 2019
8-GRDF RODP 2019
9-Attribution du lot 5 du marché des bâtiments communaux
10 - Avenant marché de voirie de Chanteloup
1- Vote du compte de gestion 2018 de la commune
2- Vote du compte administratif 2018 et affectation des résultats
3- Vote des taux des taxes directes locales 2019
4-Vote du budget principal 2019
5-Convention de mise à disposition temporaire du service comptabilité de Magné
6-Convention d’entretien des itinéraires cyclables
7-Convention de participation au festival d’agglomération « la 5eme saison »
8-Convention avec l’INRAP relative à la réalisation du diagnostic d’archéologie préventive
9-Créations de postes suite avancement ou promotion
10-Avenant PEDT
1-Suppression de poste d’adjoint administratif territorial
2- Protection sociale complémentaire / Volet prévoyance – Mandat au CDG pour convention de participation
3- Contrat d’engagement pour Bessines Blue Stock avec l’association OBEC
4- Contrat d’engagement pour Bessines Blue Stock avec l’association Larsen Lutin
5- Contrat d’engagement pour Bessines Blue Stock avec l’association « venez écouter du rythme and blues »
6- Convention de soutien départemantal à la lecture publique
7- Participation au projet de Pierre levée
8- Atribution des marchés pour la restructuration des bâtiments communaux
9- Relance de la consultation pour le lot infructueux
10- Tarifs pour les spectacles de Bessines Blue Stock
11- Don au CCAS de la commune
1-déclassement du passage à niveau n°113
2- consultation pour la convention de participation pour la prévoyance
3- contrat d’engagement pour Hélène Maurice 9 février 2018
4- subvention Chambre des Métiers
5- Demande de subvention Grange Bleue 2019 auprès du Conseil départemental
6 – Subvention au conciliateur de justice
7- subvention au projet du défi WE ARE
8 – particiation au projet de Pierre Levée
9 – avenant au marché de Chanteloup
10 – Convention pour le centre de loisirs entre les communes de Bessines, Amuré et Sansais
11 – Mise en place d’un nouveau site internet vaLidation du choix du prestataire
12 – convention avec la Ligue de l’Enseignement pour le projet de mixité sociale
13 – Diagnostic archéologique préventif à la demande de la DRAC
1- Autorisation de mandater les dépenses d’investissement
2- Contrat d’engagement Pacific Big Band 13 juillet 2019
3- Prestation spectacle de clowns le 1er juin 2019
4- Convention relative aux activités périscolaires 2019 entre la ligue de l’Enseignement et la mairie
5- Autorisation d’ouverture dominicale des commerces année 2019
6- Prolongation de la convention de prestations de services de la diététicienne
7- Convention de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique CDG
8- Demande de subvention DETR – correctif -
1- Contrat d’engagement avec Patrick Maret le 2 mars Repas des Aînés
2- Convention de partenariat culturel Moulin du Roc
3- Convention de partenariat avec la Ligue de l’Enseignement
4- Bail logement de la Poste
5- CDG : mandatement pour participation mise en concurrence du contrat de groupe d’assurance des risques statutaires
6- Tarifs municipaux – correction –
7- Contrat d’autorisation de copies internes
8- Admission en non-valeur – annule et remplace la délibération 70-18
9- Nom de rue
1- Adhésion au CAUE
2- Renouvellement du contrat de maintenance du progiciel de gestion Orphée de la bibliothèque
3- Souscription à la licence d’autorisation CIPro avec le Centre Français d’Exploitation du Droit de Copie
4- La Grange Bleue : contrat de cession concert Chœur gospel de la Rochelle
5- Régularisation législative des statuts de la CAN – Compétences facultatives –
6- Approbation du rapport CLETC – octobre 2018
7- Convention d’accompagnement avec ID 79
8- Convention CDL – CAF
9- Convention Amuré – Sansais
10- Subvention des écoles
1- Subvention exceptionnelle Comité des Fêtes
2- Modalités de liquidation suite à la dissolution du Syndicat de Pays du Marais Poitevin
3- Modalités de liquidation suite à la dissolution du SIVU pour la restauration et la valorisation du marais poitevin
4- Convention coordination SPS pour l’aménagement de la voirie de Chanteloup
5- Avenant n°1 au marché « mission de diagnostic amiante dans le cadre de la réhabilitation des bâtiments communaux »
6- Convention de mise à disposition de Mme Gwendoline DUPUIS à la Ligue de l’Enseignement
7- Subvention amendes de police pour les travaux d’aménagement de la voirie de Chanteloup
1- Déplacement temporaire de la mairie et de la salle du conseil et des mariages
2- Subvention PACT 2 – réhabilitation des bâtiments communaux
3- Subvention CAP 79 – réhabilitation des bâtiments communaux
4- Lancement marché de travaux réhabilitation des bâtiments communaux
5- Attribution du marché d’aménagement de la voirie et des trottoirs Chanteloup
6- Renouvellement convention Bessines ASPTT
7- Renouvellement convention AIPEMP
8- Renouvellement marché gaz UGAP
9- Convention Aide aux Loisirs 2018
10- Grange Bleue : contrat de cession spectacle du 9 mars 2019
11- Grange Bleue : contrat de cession spectacle Pestel du 6 octobre
12- Convention de location du piano
13- Tarifs municipaux 2018
14- GRDF : redevance occupation du domaine public 2018
15- Gamm Vert : autorisation de dépôt d’une demande CDAC
16- Admission en non-valeur
17- Motion de soutien famille albanaise
18- Rapport annuel 2017 SEV
19- Ouverture poste agent de maîtrise principal -
