Bessines
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Comptes-rendus et Bulletins municipaux de Bessines

Année 2020
  • CM 22 octobre (539Ko)
    1- Présentation des actions du département au Conseil Municipal (intervention de 18h30 à 19h30)
    2- Présentation du rapport annuels 2019 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement et du service d’eau potable assuré par le Syndicat des eaux du Vivier
    3- Délégations du Conseil Municipal au maire
    4- Indemnités de fonction
    5- Revalorisation des chèques cadeaux des agents municipaux
    6- Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense
    7- Désignation du titulaire et suppléant à l'Agence d'ingénierie ‘iD79’
    8- Contrat de Bail avec Free Mobile
    9- Lot n°3 du marché de réhabilitation des bâtiments communaux : Déclaration de sous-traitance modificative – DELTA CTP
    10- Avenants : marché de réhabilitation des bâtiments communaux
    11- Diagnostic archéologique préventif complémentaire demandé par la DRAC
    12- e-CESU
    13- Budget principal - Décision budgétaire modificative n°3
    14- Approbation de devis
    15- Délivrance de concession de terrain de cimetière
    16- Déclarations d’Intention d’Aliéner

  • CM 10 septembre 2020 (803Ko)
    1- Délégations du Conseil Municipal au maire
    2- Indemnités de fonction
    3- Désignation de trois commissaires de la Commission intercommunale des Impôts directs
    4- Désignation de représentants pour le syndicat intercommunal de desserte par voie de terre des marais mouillés
    5- Désignation d’un délégué suppléant à la Commission Locale d’Evaluation Des Transferts de Charges
    6- Désignation d’un représentant à l’IPSO 79
    7- Commissions communales
    8- Tarifs municipaux 2021
    9- Tarifs municipaux Enfance et Jeunesse
    10- Avenant du PEDT (reconduction)
    11- Avenant n°2 de prolongation de délai de la Tranche Ferme des lots 1 à 17
    12- Subvention 1000 chantiers pour les Deux-Sèvres
    13- Budget principal - Décision budgétaire modificative n°2
    14- Approbation de devis
    15- Délivrance de concession de terrain de cimetière
    16- Déclarations d’Intention d’Aliéner
    17- Instauration d’un zonage termites
    18- Constitution d’une servitude de passage et d’une servitude de tréfonds
    19- Demande d’autorisation de porter plaintes contre les gens du voyage

  • CM 23 juillet 2020 (370Ko)
    1- Délégations du Conseil municipal au maire
    2- Indemnités de fonction
    3- Désignation d’un représentant au syndicat des Marais Mouillé
    4- SIEDS : Groupement d’achat d’Energies
    5- GRDF : Redevance d’Occupation du Domaine Public pour 2020
    6- Budget principal - Décision budgétaire modificative n°1
    7- Approbation de devis
    8- Délivrance de concession de terrain de cimetière
    9- Déclarations d’Intention d’Aliéner
  • CM 10 juillet 2020 (396Ko)
    1-Election des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
    2-Détermination du nombre de membres du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
    3-Désignation des membres issus du Conseil Municipal au Centre Communal d’Action Sociale
    4-Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
    5-Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
    6-Déclarations d’Intention d’Aliéner
    7-Servitude de passage perpétuel du Lotissement le Clos de Chanteloup
    8-Subventions aux associations – Année 2020
    9-Mise à disposition de la Salle de la Grange aux Associations pour 2021
    10-Avenant prolongation de délai de la tranche ferme pour la société DELTA CTP
    11-GRDF : redevance de concessions 2019 et 2020
    12-Délégations du Conseil Municipal au maire
    13-Indemnités de fonction
  • CM juin 2020 (896Ko)

    1- Délégations du Conseil municipal au Maire
    2- Désignation des délégués au Comité Syndical du SIEDS
    3- Délégué au syndicat des 3 rivières
    4- Désignation des délégués au Syndicat Mixte du Parc Interrégional du Marais Poitevin
    5- Désignation des délégués à l’Association Nature Solidaire (anciennement AIPAMPE)
    6- Désignation d’un délégué à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CAN)
    7- Représentant à la CAN pour les questions sur les énergies renouvelables et développement durable
    8- Désignation d’un délégué au Comité des Fêtes
    9- Désignation d’un délégué à ASCOBE
    10- Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
    11- Indemnités de fonctions
  • CM Mai 2020 (84Ko)
    1- Election du Maire
    2- Création des postes d’adjoints
    3- Election des adjoints
    4- Délégations du Conseil municipal au Maire
  • CM Mars 2020 (311Ko)
    1- Vote du compte de gestion 2019 de la commune
    2- Vote du compte administratif 2019 et affectation des résultats
    3- Vote des taux des taxes directes locales 2020
    4- Vote du budget principal 2020
    5- Convention Grange Bleue avec Jean Michel Piton, 14 mars
  • CM février 2020 (377Ko)
    1-Devis du centre de Loisirs DELIMELO
    2-Renouvellement Convention MSA
    3-Délibération pour l’utilisation des salles pour les élections municipales
    4-Convention de participation au festival “la 5ème saison”
    5-Renouvellement convention CASC
    6-Contrat La Grange Bleue Concert le samedi 4 avril 2020
    7-Répartition concession cimetière
    8- Affiliation de la commune au CRCESU en ligne pour recevoir des e-cesu en paiement des dépenses liées aux activités périscolaires


  • CM janvier 2020 (95Ko)
    1-Autorisation de mandater les dépenses d’investissement
    2-Modification des statuts du SIEDS
    3-Vente de la parcelle AH0086
    4-Vente de la parcelle AI0345
    5-Renouvellement de la convention du bail emphytéotique avec CEN NA (ex CREN)
    6-Convention Grange Bleue avec Bernard Joyet, 8 février
    7-Convention Grange Bleue avec Jean Michel Piton, 14 mars
    8-Demande de subvention Grange Bleue 2020 auprès du Conseil Départemental
    9-Convention d’adhésion au dispositif de traitement et de gestion des dossiers de demande d’allocation chômage

Année 2019
  • CM décembre 2019 (59Ko)

    1- Intégration de la voirie du lotissement impasse des Taillées dans le domaine public communal
    2- Intégration de la voirie du lotissement Les Prés Fromagers de la rue des Taillées dans le domaine public communal
    3- Intégration de la voirie du lotissement les Haies dans le domaine public communal (annule et remplace la délibération 76-19)
    4- Convention entre la commune de Bessines et l’association ASCOBE
    5- Convention de partenariat entre les collectivités Bessines et Ezimé
    6- Subvention amendes de police aménagement de sécurité sur voies communales
    7- Subvention école élémentaire
    8- Autorisation d’ouverture dominicale des commerces de détail – année 2020
    9- Adhésion CAUE
    10- Retrait de délégations à un adjoint

  • CM novembre 2019 (60Ko)
    1- Révision des statuts de la CAN
    2- CLETC du 23 septembre 2019 (transfert de l’école de musique de Prahecq)
    3- Chèques-cadeaux pour le personnel
    4- Convention de participation CDG / MNT pour le risque prévoyance
    5- Remboursement des frais de transports
    6- Vente d’un terrain communal pour la réalisation d’un quartier d’habitations
    7- Intégration de la voirie du lotissement de la rue des Taillées dans le domaine public communal (retiré de l’ordre du jour)
    8- Intégration de la voirie du lotissement Les Prés Fromagers dans le domaine public communal (retiré de l’ordre du jour)
  • CM octobre 2019 (50Ko)
    1- Adhésion au nouveau contrat des risques statutaires
    2- Extension du Temps d’Activités Périscolaires de 45mn à 1h
    3- Subvention pour le curage du Bief Jaron
    4- Subvention exceptionnelle pour l’APE
    5- Subvention pour l’achat des bacs plastiques pour l’école
    6- Avis sur le projet du SCOT
  • CM septembre 2019 (110Ko)
    1-Modification des statuts du SIEDS
    2-Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 27 mai 2019
    3-Subvention UDAF Espace Rencontre 2019
    4-Subvention ADENVAL 2019
    5-Admissions en non-valeur
    6-Constatation d’extinction de créances suite à une procédure de rétablissement personnel
    7-Tarifs municipaux 2020
    8- Contrat de cession La Grange Bleue 5 octobre 2019
    9-Contrat de cession La Grange Bleue 16 novembre 2019
    10-Contrat de cession La Grange Bleue 15 décembre 2019
    11-Tarification pour le spectacle du 15 décembre 2019
    12-Mise à disposition de personnel pour le Centre de Loisir
    13-Défense incendie / SEV : régularisation propriété réserve incendie
    14-Intégration de la voirie du lotissement Les Haies dans le domaine public
    15-Intégration de la voirie du lotissement Les Hautes Garennes dans le domaine public
    16-Enquête publique déclassement parcelle
    17-Remboursement facture

  • CM juin 2019 (163Ko)

    1-Subventions aux associations – Année 2019
    2-Approbation du Compte Administratif 2018
    3-Affectation du résultat au budget principal
    4-Vote du budget 2019 – correctif -
    5-ID 79 : modifications statutaires
    6-Règlement Départemental de défense extérieure contre l’incendie : validation de la liste des PEI (points d’eau incendie) -
    7-Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes : appel à contribution 2019
    8-Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la commune et la Ville de Niort rue des 3 Ponts
    9-Avenant voirie de Chanteloup
    10-Modification limites agglomération RD 3
    11-Reprises de concessions en état d’abandon
    12-Rémunération des animateurs du Centre de Loisirs
    13-Convention avec la Ligue de l’enseignement
    14-Dénomination « Les Jardins du Bief Jaron »
    15-Temps de travail et horaires du service atelier
    16-Tarifs municipaux enfance et jeunesse annule et remplace la délibération n°3619 du 2 mai 2019
    17-Validation du PEDT suite au renforcement du comité de pilotage à la demande des enseignants
    18-CAN : modification statutaire et régularisation législative et prise de la comlpétence eau au 1/1/2020

  • CM mai 2019 (91Ko)
    1-Révision des tarifs CLSH au 8 juillet 2019
    2-Convention Ligue de l’Enseignement du 22 au 24 juillet 2019
    3-Convention Ligue de l’Enseignement du 22 au 26 juillet 2019
    4-Avenant au projet éducatif territorial – prolongation pour 1 an
    5-Convention de servitude pour la réalisation d’un poste de distribution publique d’énergie électrique Gérédis
    6-Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage CAN pour l’arrêt de bus Breuil Marais
    7- Gérédis RODP 2019
    8-GRDF RODP 2019
    9-Attribution du lot 5 du marché des bâtiments communaux
    10 - Avenant marché de voirie de Chanteloup
  • CM avril 2019 (49Ko)
    1- Vote du compte de gestion 2018 de la commune
    2- Vote du compte administratif 2018 et affectation des résultats
    3- Vote des taux des taxes directes locales 2019
    4-Vote du budget principal 2019
    5-Convention de mise à disposition temporaire du service comptabilité de Magné
    6-Convention d’entretien des itinéraires cyclables
    7-Convention de participation au festival d’agglomération « la 5eme saison »
    8-Convention avec l’INRAP relative à la réalisation du diagnostic d’archéologie préventive
    9-Créations de postes suite avancement ou promotion
    10-Avenant PEDT
  • CM mars 2019 (219Ko)
    1-Suppression de poste d’adjoint administratif territorial
    2- Protection sociale complémentaire / Volet prévoyance – Mandat au CDG pour convention de participation
    3- Contrat d’engagement pour Bessines Blue Stock avec l’association OBEC
    4- Contrat d’engagement pour Bessines Blue Stock avec l’association Larsen Lutin
    5- Contrat d’engagement pour Bessines Blue Stock avec l’association « venez écouter du rythme and blues »
    6- Convention de soutien départemantal à la lecture publique
    7- Participation au projet de Pierre levée
    8- Atribution des marchés pour la restructuration des bâtiments communaux
    9- Relance de la consultation pour le lot infructueux
    10- Tarifs pour les spectacles de Bessines Blue Stock
    11- Don au CCAS de la commune
  • CM février 2019 (46Ko)
    1-déclassement du passage à niveau n°113
    2- consultation pour la convention de participation pour la prévoyance
    3- contrat d’engagement pour Hélène Maurice 9 février 2018
    4- subvention Chambre des Métiers
    5- Demande de subvention Grange Bleue 2019 auprès du Conseil départemental
    6 – Subvention au conciliateur de justice
    7- subvention au projet du défi WE ARE
    8 – particiation au projet de Pierre Levée
    9 – avenant au marché de Chanteloup
    10 – Convention pour le centre de loisirs entre les communes de Bessines, Amuré et Sansais
    11 – Mise en place d’un nouveau site internet vaLidation du choix du prestataire
    12 – convention avec la Ligue de l’Enseignement pour le projet de mixité sociale
    13 – Diagnostic archéologique préventif à la demande de la DRAC
  • CM janvier 2019 (56Ko)
    1- Autorisation de mandater les dépenses d’investissement
    2- Contrat d’engagement Pacific Big Band 13 juillet 2019
    3- Prestation spectacle de clowns le 1er juin 2019
    4- Convention relative aux activités périscolaires 2019 entre la ligue de l’Enseignement et la mairie
    5- Autorisation d’ouverture dominicale des commerces année 2019
    6- Prolongation de la convention de prestations de services de la diététicienne
    7- Convention de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique CDG
    8- Demande de subvention DETR – correctif -
Année 2018
  • CM décembre 2018 (62Ko)
    1- Contrat d’engagement avec Patrick Maret le 2 mars Repas des Aînés
    2- Convention de partenariat culturel Moulin du Roc
    3- Convention de partenariat avec la Ligue de l’Enseignement
    4- Bail logement de la Poste
    5- CDG : mandatement pour participation mise en concurrence du contrat de groupe d’assurance des risques statutaires
    6- Tarifs municipaux – correction –
    7- Contrat d’autorisation de copies internes
    8- Admission en non-valeur – annule et remplace la délibération 70-18
    9- Nom de rue
  • CM novembre 2018 (72Ko)
    1- Adhésion au CAUE
    2- Renouvellement du contrat de maintenance du progiciel de gestion Orphée de la bibliothèque
    3- Souscription à la licence d’autorisation CIPro avec le Centre Français d’Exploitation du Droit de Copie
    4- La Grange Bleue : contrat de cession concert Chœur gospel de la Rochelle
    5- Régularisation législative des statuts de la CAN – Compétences facultatives –
    6- Approbation du rapport CLETC – octobre 2018
    7- Convention d’accompagnement avec ID 79
    8- Convention CDL – CAF
    9- Convention Amuré – Sansais
    10- Subvention des écoles
  • CM octobre 2018 (68Ko)
    1- Subvention exceptionnelle Comité des Fêtes
    2- Modalités de liquidation suite à la dissolution du Syndicat de Pays du Marais Poitevin
    3- Modalités de liquidation suite à la dissolution du SIVU pour la restauration et la valorisation du marais poitevin
    4- Convention coordination SPS pour l’aménagement de la voirie de Chanteloup
    5- Avenant n°1 au marché « mission de diagnostic amiante dans le cadre de la réhabilitation des bâtiments communaux »
    6- Convention de mise à disposition de Mme Gwendoline DUPUIS à la Ligue de l’Enseignement
    7- Subvention amendes de police pour les travaux d’aménagement de la voirie de Chanteloup
  • CM septembre 2018 (131Ko)
    1- Déplacement temporaire de la mairie et de la salle du conseil et des mariages
    2- Subvention PACT 2 – réhabilitation des bâtiments communaux
    3- Subvention CAP 79 – réhabilitation des bâtiments communaux
    4- Lancement marché de travaux réhabilitation des bâtiments communaux
    5- Attribution du marché d’aménagement de la voirie et des trottoirs Chanteloup
    6- Renouvellement convention Bessines ASPTT
    7- Renouvellement convention AIPEMP
    8- Renouvellement marché gaz UGAP
    9- Convention Aide aux Loisirs 2018
    10- Grange Bleue : contrat de cession spectacle du 9 mars 2019
    11- Grange Bleue : contrat de cession spectacle Pestel du 6 octobre
    12- Convention de location du piano
    13- Tarifs municipaux 2018
    14- GRDF : redevance occupation du domaine public 2018
    15- Gamm Vert : autorisation de dépôt d’une demande CDAC
    16- Admission en non-valeur
    17- Motion de soutien famille albanaise
    18- Rapport annuel 2017 SEV
    19- Ouverture poste agent de maîtrise principal -